1. OBJET: Les Conditions Particulières décrites ci-dessous (ci-après les « Conditions Particulières ») Réglemente la relation entre SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC., avec E.I.N 32-0748945, domiciliée au 1210 WASHINGTON AVE - SUITE 213 avec C.P 33139 MIAMI BEACH - FLORIDE (USA).
2. ACCEPTATION L’acceptation, sans réserve, des présentes Conditions Particulières devient indispensable pour la fourniture du Service par SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. A cet égard, le Client déclare avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Particulières, mises à disposition à tout moment en www.snrgsolutions.net
3. CONDITIONS D’UTILISATION DE SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. WIRELESS Les Conditions Générales pour la fourniture de services de communications mobiles et fixes, SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC., qui sont publiées en www.snrgsolutions.net, complètent les présentes Conditions Particulières dans toutes les matières non prévues dans celles-ci.
SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. peut modifier les présentes Conditions Particulières conformément aux dispositions des Conditions Générales du service de communications mobiles. Dans ce cas, le Client aura le droit de résilier la relation de prestation de services réglementée dans les présentes Conditions Particulières sans aucune pénalité, sans préjudice d’autres engagements acquis par le Client lui-même. Les pouvoirs de modification de SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. ne portent pas atteinte au droit de résiliation anticipée du contrat reconnu au CLIENT dans les Conditions Générales de fourniture du service de communications mobiles SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC., sans aucune pénalité pour ce motif, sans préjudice des autres engagements acquis par le CLIENT.

Le Service propose au CLIENT des services de voix, de messagerie mobile et de visioconférence conformément aux tarifs établis établis à l’alinéa 5 des Conditions Particulières.

1. SOUSCRIPTION DU SERVICE:
Il est nécessaire pour le CLIENT de disposer au préalable d’une ligne mobile ou fixe avec les données contractuelles de tout opérateur indistinctement.
2. Dans le cas où le CLIENT ne dispose pas d’une ligne mobile ou fixe et d’internet associé, il doit contracter une ligne mobile avec ces services, auprès d’une compagnie de téléphone de son choix.

SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. s’engage à commencer à fournir le service correspondant dans un délai estimé de 24/48 heures à compter de la date de formalisation qui apparaît dans le contrat signé par le CLIENT avec SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC., sa durée étant indéterminée

1. Détail du service:
Service mesuré pour un usage professionnel et interpersonnel et le trafic de données à destination et en provenance du territoire international.
• Voix: Appels illimités et vidéo
• SMS: Illimité
• Les appels vocaux, ainsi que les messages et les appels vidéo, ont une couverture mondiale, le tout inclus dans le tarif défini dans ce contrat.
2. Engagement envers la permanence
Cet engagement de permanence restera en vigueur pour une durée minimale de 6 mois, ainsi que les renouvellements de maintenance pour la même durée de validité.

1. Prix
En contrepartie de la fourniture du Service, le CLIENT sera tenu de payer:

Tarif mensuel: 110 €, payable en plusieurs fois à l’avance d’un semestre, avec renouvellement automatique semestriel sauf indication contraire 15 jours à l’avance par le client, qui notifie au client l’annulation de la prestation. Si, après l’expiration du semestre, le paiement n’est pas effectué dans un délai supplémentaire de 15 jours par le client, le service fourni par SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. sera automatiquement suspendu, sans préjudice pour l’entreprise.

Le client s’engage à faire un usage raisonnable et non frauduleux des services et avantages inclus dans le service fourni par la société

Toutefois, sans préjudice de toute autre utilisation qui implique également une utilisation autre que celle envisagée dans les présentes conditions, les utilisations suivantes seront considérées comme contraires à la bonne utilisation à titre d’exemple:

1. Son utilisation dans les standards téléphoniques, les routeurs d’appels de masse ou d’autres éléments de concentration ou de transformation du trafic ou conçus pour l’exécution d’appels de masse, de services de réacheminement du trafic et/ou en général qui constituent des récepteurs de trafic est expressément exclue et considérée comme un cas d’utilisation inappropriée.
2. Il est également interdit d’utiliser la fonction SMS en relation avec une application ou un appareil qui permet des envois en masse (par exemple, un modem), ou en général, l’envoi de SMS à d’autres fins que celles prévues dans le présent contrat.
3. Le client ne peut pas revendre le Service. Vous n’êtes pas autorisé à exploiter commercialement le Service et à obtenir un rendement économique, direct ou indirect, de la revente du Service ou de l’une de ses capacités ou fonctionnalités.
4. De même, les possibilités que le service peut offrir, dans l’une de ses fonctionnalités ou installations, ne peuvent être utilisées à des fins d’écoute ou de surveillance à distance, ainsi que pour toute connexion, quelle que soit sa durée, sans but de communication active entre les individus
5. Toute utilisation contraire à la réglementation en vigueur aux États-Unis. Tels que toute violation de la réglementation sur le contenu, la propriété intellectuelle, la sécurité, la confidentialité, qui est en vigueur au moment de la souscription du service.

Dans tous les cas susmentionnés, ainsi que dans tous les autres qui pourraient se produire de manière inappropriée ou sans rapport avec l’objectif de la communication particulière fournie pour le service, SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre définitivement le Service, (pouvant le faire, si elle le décide, subordonner l’établissement du Service à la fourniture par le client des garanties demandées par SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC.), ainsi que la facturation du trafic de toute nature (SMS, APPELS, DONNÉES, ETC...) qui se produit en dehors de la bonne utilisation du service. Dans ce cas, il sera qualifié au prix standard payable à l’utilisation en vigueur à tout moment selon le catalogue de prix de SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC., publié et disponible, parfaitement mis à jour pour consultation, sur le site Web, www.snrgsolutions.net, sans qu’aucune réduction de prix associée au Service ou à toute autre promotion ne soit applicable dans ces cas, Franchise de trafic ou module d’épargne qui implique une diminution du prix de tout service actuel ou futur.

Les conditions générales suivantes s’appliquent également au présent contrat, qui sont à votre disposition à tout moment sur les sites Web suivants.

Conditions Générales de Prestation de Services, SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC.

• www.snrgsolutions.net

Conditions légales, paiements SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC.

• www.snrgsolutions.net

Informations sur l’exercice du droit de rétractation

• www.snrgsolutions.net

L’acceptation sans réserve des présentes Conditions, ainsi que des Particularités, devient indispensable pour la fourniture du service.

La mensualité facturée à un prix unique est de 110 € par mois (payable en plusieurs fois par anticipation sur une base semestrielle), avec renouvellement automatique sauf indication contraire à l’avance par le client dans un délai de 15 jours, notifiant au client l’annulation du service. Si le client ne paie pas dans un délai supplémentaire de 15 jours après l’expiration du semestre, le service fourni par SNRG AMERICAN COMPUTER SOLUTIONS LLC. sera suspendu, sans préjudice pour l’entreprise.

La durée du contrat est convenue sur une base de six mois par le biais du paiement anticipé du montant, renouvelé automatiquement pour des périodes de même durée. Pour la résiliation du contrat, vous devez nous en informer dans les 15 jours calendaires suivant la rétractation de celui-ci.